La justice chevaleresque
Le blog de Véronique Fontana

Et dans les sports de combat ?

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07/02/2024 | Droit du sport

La pratique d’un sport de combat comme la boxe, le MMA ou les arts martiaux, comporte certains risques de blessures. En y participant on accepte ce risque. Toutefois cela ne signifie pas que les compétiteurs peuvent librement et réciproquement s’infliger des blessures graves intentionnellement ou agir avec négligence en toute impunité, le risque de lésions étant présumé accepté.

Si une personne en blesse une autre pendant la pratique d’un sport de combat en raison d’une négligence grave, elle peut être tenue pour responsable. Par exemple, si un sportif  ne respecte pas les règles de sécurité en vigueur, s’il ne prend pas les précautions nécessaires ou viole les règles et les codes de conduites destinés à éviter de blesser son adversaire, ses agissements peuvent être punissables pénalement.

Les blessures infligées intentionnellement pendant la pratique d’un sport de combat peuvent être considérées comme le résultat d’un acte délictuel ou criminel, en particulier s’il s’agit d’une agression délibérée excédant les limites posées par les règles du sport.

En cas de blessure causée avec une intention de nuire ou un non-respect des règles du sport, la victime peut poursuivre en justice l’auteur des blessures pour obtenir réparation. Dans ce cas, la question de savoir si l’acte était conforme aux règles du sport et si des précautions suffisantes ont été prises pour éviter les blessures sera traitée.

En cas de litige, les cas de blessures sont analysés pour déterminer si le consentement au risque permet de classer l’affaire ou s’il y a eu excès, faute, violation des règles du sport, négligence ou intention de blesser.

Dans de nombreux cas, oui, la pratique de sports de combat comme la boxe est associée à l’acceptation du risque de blessure, mais cela ne signifie pas que les autres participants ou les organisateurs sont totalement exonérés de leur responsabilité en cas de blessure grave.

Par exemple, si un sportif agit délibérément transgressant les règles du sport ou inflige des blessures graves sans respecter les protocoles de sécurité, cela peut constituer une violation de l’obligation de respecter la sécurité et la personnalité des autres participants.

En outre, même si les participants acceptent les risques généraux associés à la pratique d’un sport de combat, cela ne signifie pas qu’ils renoncent à leurs droits à une certaine protection contre les comportements imprudents ou malveillants des autres. L’acceptation du risque est un facteur important à prendre en compte dans les sports de combat, et surtout en compétitions où l’on repousse les limites. Les règles de sécurité et les normes de conduites édictées dans le cadre de la pratique sportive jouent un rôle important dans la détermination des responsabilités.

Tout est une question d’équilibre.

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