Alcool au guidon : risque-t-on de perdre son permis ?

Boire et prendre sa voiture est évidemment risqué et punissable. Mais qu’en est-il lorsque l’on rentre à vélo après une soirée trop arrosée ? Peut-on perdre son permis de conduire automobile alors qu’on n’a jamais touché au volant ?

La réponse dépend d’abord du vélo utilisé.

L’alcool à vélo peut sembler anodin, mais les conséquences sont bien réelles.

Velo classique, e-bike lent ou e-bike rapide : ce n’est pas pareil

En droit suisse, les vélos électriques ne sont pas tous traités de la même manière.

Les e-bikes « lents », dont la vitesse maximale par construction est de 20 km/h, avec assistance au pédalage jusqu’à 25 km/h, relèvent de la catégorie des cyclomoteurs légers. Les e-bikes « rapides », eux, peuvent atteindre 45 km/h avec assistance au pédalage et sont considérés comme des cyclomoteurs.

Cette distinction est importante : le conducteur d’un cyclomoteur ne bénéficie pas du régime pénal réservé aux véhicules sans moteur. Le Tribunal fédéral l’a clairement rappelé dans l’ATF 145 IV 206.

Pour un vélo classique, en revanche, l’art. 91 al. 1 let. c LCR sanctionne la conduite en état d’incapacité par une amende.

Perdre son permis de conduire automobile ?

Pas automatiquement.

Le retrait d’admonestation sanctionne une infraction déterminée. Il n’est pas possible d’étendre simplement un tel retrait à une autre catégorie de véhicules au seul motif que l’infraction a été commise à vélo. Le principe ressort déjà de l’ATF 105 Ib 22.

En revanche, l’art. 19 al. 3 LCR permet d’interdire à une personne de conduire un cycle lorsqu’elle a notamment circulé en étant prise de boisson. L’interdiction est alors d’un mois au moins.

« Pourtant on m’a toujours dit qu’on pouvait perdre son permis de conduire à velo »

La situation devient différente si les circonstances font naître des doutes sur l’aptitude générale à conduire.

Une alcoolémie particulièrement élevée, des récidives ou d’autres indices d’une consommation problématique peuvent amener l’autorité à examiner l’aptitude à la conduite. Le Tribunal fédéral a ainsi admis qu’une alcoolémie très importante constatée alors qu’une personne circulait à vélo pouvait justifier une expertise, même si elle ne conduisait pas une voiture.

Si cette expertise révèle une dépendance à l’alcool ou une autre cause d’inaptitude à la conduite, un retrait de sécurité peut être prononcé en vertu de l’art. 16d LCR. Ce retrait n’est pas une punition : il vise à empêcher une personne considérée comme inapte de conduire un véhicule automobile.

En resume

Rentrer ivre à vélo ne signifie donc pas automatiquement perdre son permis de conduire. Une interdiction de conduire un cycle ainsi qu’une amende est en revanche possible.

Mais lorsqu’un contrôle à vélo révèle une consommation d’alcool particulièrement importante ou problématique, l’affaire peut dépasser la simple question du vélo. L’autorité peut alors se demander si la personne est réellement apte à conduire une voiture.

Et dans ce cas, le permis automobile peut effectivement être en jeu.

Boire ou conduire, il faut choisir ! Même à vélo.

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